Marque enregistrée - Marque en vigueur

Principauté du Moulleau
M. Matthieu Baille

Numéro de dépôt :
4394648
Date de dépôt :
08/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2027
Principauté du Moulleau de Matthieu Baille

Présentation de la marque Principauté du Moulleau

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2017 par monsieur Matthieu Baille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Principauté du Moulleau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Matthieu Baille domicilié(e) 5 avenue rodin - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Matthieu Baille domicilié(e) 5 avenue rodin - 75116 - PARIS - France.

La marque Principauté du Moulleau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Principauté du Moulleau arrivera à expiration en date du 8 octobre 2027.

Matthieu Baille a également déposé les autres marques suivantes : FERRET BOY


M. Matthieu Baille - 5 avenue rodin - 75116 - PARIS - France


M. Matthieu Baille - 5 avenue rodin - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; vêtements en cuir ; fourrures (vêtements) ; sous-vêtements.